Procès verbaux des séances du conseil municipal
Retrouvez dans cette page les comptes-rendus des dernières réunions du Conseil Municipal au format PDF. Ces documents sont également consultables en mairie et sur les panneaux d’affichage communaux.
Liste des délibérations prises lors du dernier conseil :
2025-07 - Approbation procès-verbal séance du 25 janvier 2025
2025-08 - Approbation du Compte Financier Unique Budget M57
2025-09 - Dissolution Caisse des Écoles
2025-10 - Affectation du résultat 2024 M57
2025-11- Vote des taux des impôts directs
2025-12 - Vote des subventions aux associations
2025-13 - Détermination des dépenses imputables à l'article 623
2025-14- Vote Budget Primitif 2025 M57
2025-15- Approbation Compte Financier Unique 2024 M49
2025-16 - Affectation du résultat 2024 M49
2025-17- Vote prix du m³ d'eau
2025-18- Vote Budget Primitif 2025 M49
Année 2025
Procès verbal du 25 janvier 2025
Liste des délibérations prises lors du CM du 12 avril 2025
Année 2024
Procès verbal du 10 février 2024
Année 2023
Procès verbal du 9 décembre 2023
Procès verbal du 26 septembre 2023
Procès verbal du 02 septembre 2023
Procès verbal du 9 juin 2023-2
Procès verbal du 9 juin 2023-1
Procès verbal du 18 mars 2023
Procès verbal du 28 janvier 2023
Année 2022
Procès verbal du 19 novembre 2022
Procès verbal du 2 septembre 2023
Procès verbal du 03 septembre 2022
Procès verbal du 11 juin 2022
Procès verbal du 25 avril 2022
Procès verbal du 2 avril 2022
Procès verbal du 5 mars 2022
Année 2021
Procès verbal du 4 décembre 2021
Procès verbal du 11 septembre 2021
Procès verbal du 3 juillet 2021
Procès verbal du 24 avril 2021
